Mentions légales

Responsabilité du contenu

Le contenu de nos pages a été élaboré avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des contenus. Conformément aux dispositions légales, nous sommes en outre responsables de nos propres contenus sur ces pages. Dans ce contexte, nous attirons l’attention sur le fait que nous ne sommes pas tenus de surveiller uniquement les informations transmises ou enregistrées par des tiers ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale. L’obligation de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales reste inchangée.

Responsabilité pour les liens

Seuls les exploitants des liens externes (vers des sites web de tiers) sont responsables de leur contenu. Au moment de la création du lien, aucune infraction à la loi n’était visible pour nous. Si nous prenons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement le lien correspondant.

Droits d’auteur

Nos pages web et leur contenu sont soumis au droit d’auteur suisse. Toute forme d’exploitation, de reproduction ou de traitement d’œuvres protégées par le droit d’auteur sur nos pages web requiert, sauf autorisation légale expresse, l’accord préalable du détenteur des droits concerné. Les reproductions individuelles d’une œuvre ne sont autorisées qu’à des fins privées et ne doivent donc pas servir directement ou indirectement à réaliser des bénéfices. L’utilisation non autorisée d’œuvres protégées par le droit d’auteur est punissable.